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Star System - Sanofi

CONDITIONS D'UTILISATION du programme STARsystemMC

DERNIÈRE MISE À JOUR : 16 MARS 2012

Bienvenue sur le site Web et les sites Web connexes du programme STARsystemMC (ci-après désigné le « Programme », le « Site » ou les « Sites »), qui vous est fourni par sanofi-aventis Canada inc. (« Sanofi Canada »), ses agents et ses sociétés affiliées, le cas échéant. Toute mention dans les conditions d'utilisation du Programme STARsystemMC s'applique à Sanofi Canada, à ses agents et à ses sociétés affiliées, selon le contexte. L'information disponible sur le Site est fournie à titre informatif et de divertissement et est d'intérêt général. L'accès au Site et l'utilisation de l'information qu'il contient sont régis par les conditions d'utilisation décrites dans les présentes (les « Conditions d'utilisation »). Veuillez lire et étudier attentivement ces Conditions d'utilisation avant d'accéder au Site et de l'utiliser.

IL EST IMPORTANT QUE VOUS LISIEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE. VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS LES CONDITIONS D'UTILISATION EN VIGUEUR ET VOUS ACCEPTEZ D'Y ÊTRE LIÉ. AFIN DE VOUS INSCRIRE EN TANT QUE MEMBRE DE CE SITE, VOUS DEVEZ ACCEPTER LES CONDITIONS D'UTILISATION EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J'AI LU ET J'ACCEPTE LES CONDITIONS D'UTILISATION. » QUI SE TROUVE À LA FIN DU FORMULAIRE D'INSCRIPTION. Si vous refusez d'être lié par ces Conditions d'utilisation, vous ne pourrez pas utiliser certaines parties du Site, ni ses fonctions et ses services, et n'aurez accès qu'à certaines parties du Site accessibles au public.

Que vous soyez inscrit en tant que membre ou non, votre utilisation de ces parties du Site accessibles au public est assujettie aux clauses et aux dispositions générales des Conditions d'utilisation. Votre utilisation d'une partie du Site accessible au public signifie que vous acceptez ces dispositions. Si vous n'acceptez pas d'être lié aux Conditions d'utilisation, vous devez cesser immédiatement l'utilisation du Site.

DESCRIPTION DU PROGRAMME STARSYSTEMMC

STARsystemMC est un programme complet de prise en charge du diabète personnalisé et progressif conçu pour vous informer, vous guider et vous aider à maîtriser votre glycémie. Le programme STARsystemMC vise à vous aider à gérer les cinq principaux aspects de votre glycémie en vous donnant accès à une plateforme d'information qui fournit les connaissances, les outils et des ressources nécessaires pour assurer votre autonomie dans la prise en charge de votre diabète. Ce programme donne accès aux ressources suivantes :

  • des renseignements pertinents (articles et vidéos) sur les cinq principaux aspects de la gestion de la glycémie;
  • une vaste gamme d'outils d'autogestion personnalisés et de ressources;
  • un entourage de spécialistes de la diabétologie;
  • des séances individuelles de « coaching » santé et, dans le futur, un forum (par l'intermédiaire du site Web Interaction SantéMC);
  • dans le futur, un forum permettant de communiquer avec des spécialistes et d'autres personnes diabétiques.

Le programme STARsystemMC regroupe de l'information et des conseils nécessaires pour vous aider à prendre en charge et à maîtriser vraiment votre diabète grâce à un entourage de spécialistes en diabétologie qui travaillent tous pour vous, parce que la star c'est vous. Dans la partie « passer à l'action », vous trouverez des coachs de santé personnels qui sont formés pour vous aider et vous soutenir dans votre « coaching de santé », c'est-à-dire en améliorant votre désir de changer, votre intérêt et votre confiance à l'égard de la prise en charge de votre état de santé. Nous vous encouragerons à vous impliquer activement dans l'établissement de vos objectifs et priorités.

ADHÉSION

Même si certaines fonctionnalités du Site réservées aux Membres sont payantes, l'adhésion au Site est absolument gratuite et est simplement assujettie à la présentation d'une preuve d'achat d'un système de surveillance de la glycémie BGStarMC ou iBGStarMC.

Si vous acceptez les Conditions d'utilisation en cliquant sur le bouton « J'accepte les Conditions d'utilisation », vous pourrez finaliser votre inscription et devenir membre de STARsystemMC (un « Membre »). Si vous n'acceptez pas les Conditions d'utilisation, tous les renseignements que vous avez fournis lors de l'adhésion, y compris vos renseignements personnels, ne seront ni conservés, ni sauvegardés et vous n'aurez pas accès au contenu du programme STARsystemMC réservé aux membres et ne pourrez pas profiter des services offerts aux Membres, notamment le contenu personnalisé et les séances individuelles de « coaching » santé.

NUMÉRO DE COMPTE ET MOT DE PASSE

Pour s'inscrire, chaque individu doit entrer son adresse de courriel personnelle et un mot de passe. Les Membres ne doivent pas partager leur mot de passe avec quiconque. Les Membres doivent protéger ce renseignement et le conserver en un lieu sûr. L'accès au site est contrôlé par l'adresse courriel et le mot de passe.

Le droit d'utiliser le Site, conformément aux Conditions d'utilisation, vous est accordé personnellement, il est incessible et vous êtes la seule personne autorisée à accéder au Site. Tout accès par un tiers est formellement interdit. Vous vous engagez à ne pas divulguer votre mot de passe à toute autre personne ou entité commerciale ou autre.

Vous acceptez d'être entièrement responsable de la préservation de la confidentialité de votre mot de passe et vous assumez la responsabilité de tout manquement à cette obligation, notamment quant aux dommages qui en découlent ou qui y sont liés.

Vous acceptez d'être entièrement responsable de toutes les activités qui se déroulent à l'aide de votre mot de passe. Vous acceptez également de communiquer immédiatement avec nous si vous avez des raisons de croire que la confidentialité de votre mot de passe a été compromise. Vous acceptez enfin de fermer votre session à la fin de chaque visite. STARsystemMC se réserve le droit de demander la modification du mot de passe en tout temps pour garantir la sécurité du Site.

Les Membres doivent immédiatement informer le Programme STARsystemMC de tout changement à leurs renseignements personnels (tels que définis ci-après), notamment le nom, l'adresse, le numéro de téléphone et l'adresse courriel en envoyant un courriel à service.STARsystem@sanofi.ca. Si le Programme STARsystemMC constate l'inexactitude de certains de ces renseignements, il peut communiquer avec le Membre pour vérifier ses renseignements. Le Programme STARsystemMC se réserve le droit de fermer un compte qui contient des renseignements personnels incomplets ou inexacts.

Le Programme STARsystemMC se réserve le droit de refuser d'émettre un compte à toute personne qui ne suit pas les procédures d'adhésion. L'adhésion est réservée aux particuliers. L'adhésion n'est pas ouverte aux compagnies, entreprises, organisations caritatives, sociétés ou toute entité autre qu'un particulier, sauf accord écrit préalablement accordé par le Programme, à sa seule discrétion.

SITES CONNEXES

Le Programme peut, de temps à autre, offrir des programmes connexes ou des promotions liées au Programme (les « Sites connexes »). Ces Sites connexes peuvent être régis par des Conditions d'utilisation supplémentaires ou distinctes, que les Membres doivent accepter pour accéder à ces sites supplémentaires ou participer à ces promotions supplémentaires. Les séances individuelles de « coaching » santé de STARsystemMC sont disponibles par l'intermédiaire du programme Interaction SantéMC, qui est un programme et site Web distinct de STARsystemMC et qui est régi par des conditions d'utilisation et une politique en matière de protection des renseignements personnels que les Membres doivent lire et accepter pour avoir accès aux séances de « coaching » santé.

RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX DANS LE SITE

STARsystemMC peut contenir de l'information générale sur le diabète et d'autres états pathologiques et leur traitement. Cette information vous est fournie à titre informatif pour votre intérêt personnel uniquement. Comme il est décrit ci-dessous, elle ne doit pas être substituée aux conseils d'un médecin ou d'un autre professionnel de la santé.

  1. L'information du Site ne remplace pas les conseils médicaux. Demandez toujours l'avis d'un médecin ou autre professionnel de la santé détenant un permis d'exercice valide dans votre province pour toute question relative à l'information obtenue sur ce Site et sur tout état pathologique qui pourrait s'appliquer à vous ou à quelqu'un d'autre. N'ignorez jamais un avis médical et ne tardez pas à obtenir l'avis d'un professionnel de la santé en raison d'une information que vous avez lue sur ce Site. Consultez toujours votre médecin ou un autre professionnel de la santé avant d'entreprendre un nouveau traitement, régime ou programme d'entraînement physique. L'information obtenue sur ce Site n'est pas exhaustive et ne couvre pas toutes les maladies, affections, conditions physiques ni leur traitement. Tout outil, questionnaire, calculateur ou test disponible sur le Site n'est fourni qu'à titre général et indicatif, et ne remplace pas un avis médical. Vous ne devriez pas agir ou vous abstenir d'agir sur la base des informations fournies par ce Site. En particulier, vous ne devriez pas utiliser l'information disponible sur le Site pour poser un diagnostic ou traiter un problème de santé ou une maladie. Le fait de vous fier à l'information disponible sur le Site est à vos propres risques.
  2. N'utilisez pas le Site pour signaler ou traiter des urgences médicales. Le Site n'est pas un outil approprié pour diagnostiquer ou traiter toute urgence médicale quelle qu'elle soit. En cas d'urgence médicale, appelez un médecin, un professionnel de la santé ou le 911 immédiatement. En aucune circonstance vous ne devez avoir recours à l'automédication en vous basant sur quelque information que ce soit disponible sur ce Site. Sans s'y limiter, STARsystemMC n'est pas responsable de quelque préjudice physique que ce soit, y compris le décès, ayant été causé par votre utilisation ou une utilisation inappropriée du Site.
  3. Le localisateur de ressources n'est pas un outil de recommandation. En permettant de trouver des professionnels de la santé, le Site ne vise pas à recommander certains professionnels ni à garantir leur disponibilité, leurs bonnes pratiques et respect des normes.

STARsystemMC fournit de l'information à titre informatif, éducatif et de divertissement. Toute information, opinion, donnée, tout commentaire ou autre contenu affiché dans les Sites par toute personne, y compris par un professionnel de la santé, ne constitue et ne remplace pas un avis médical, une évaluation ou un examen effectué par un médecin ou autre professionnel de la santé. Les Membres doivent évaluer et assumer tous les risques associés à l'utilisation de toute information, y compris le fait de se fier à l'exactitude, à l'exhaustivité, à la pertinence ou à l'adéquation de l'information, et de se fier à sa disponibilité. Cela comprend notamment toute information relative au traitement prescrit que suivent les Membres.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ

STARsystemMC préserve la confidentialité des renseignements personnels de toute personne qui visite notre Site. Pour consulter notre Politique en matière de protection des renseignements personnels, veuillez cliquer ici [Remarque : insérer le lien]. Cette politique décrit vos droits et responsabilités à l'égard des renseignements personnels que nous recueillons sur le Site.

DROITS D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

STARsystemMC est protégé par les lois canadiennes et internationales en matière de propriété intellectuelle, y compris les lois sur les droits d'auteur et les dispositions des traités. De plus, la présentation de chacun des documents, notamment les marques de commerce, les logos et les noms de domaine, affichés sur les Sites appartient à Sanofi Canada et à ses sociétés affiliées, ou celles-ci ont obtenu le droit de les utiliser. Toute copie, distribution, reproduction ou modification non autorisée du contenu de STARsystemMC par toute personne pourrait constituer une violation des lois sur les marques de commerce et les droits d'auteur et est passible de poursuites. Les Membres doivent respecter toutes les lois internationales sur les droits d'auteur lorsqu'ils utilisent le Site et doivent empêcher toute copie non autorisée des documents qu'ils contient et de son contenu.

Les services, blogues, babillards, données, informations, concours et autres contenus de STARsystemMC et du Site peuvent être l'objet d'un ou de plusieurs brevets ou autres droits de propriété intellectuelle, et sont assujettis aux dispositions relatives au secret commercial et autres droits de propriété. STARsystemMC se réserve tous ces droits.

Certains noms, graphiques, logos, icônes, designs, mots, titres et phrases utilisés par STARsystemMC constituent des marques de commerce, des dénominations commerciales, des marques de service et des produits et services associés au Programme, et sont protégés au Canada et dans le reste du monde et leur publication sur le Site ou les Sites connexes ne constitue pas l'octroi d'une licence ou autres droits à l'égard des marques de commerce, dénominations commerciales, marques de service et produits et services associés en question. Toute utilisation totale ou partielle de ces marques de commerce, dénominations commerciales, marques de service et produits et services associés sans autorisation préalable écrite du Programme est strictement interdite.

STARsystemMC n'accorde aucun droit ni aucune licence expresse ou implicite aux Membres d'utiliser toute propriété intellectuelle, notamment un brevet, une marque de commerce, un droit d'auteur, un secret commercial ou des renseignements confidentiels, relative au Programme ou à une personne ayant contribué à son Site ou à qui une licence a été octroyée.

USAGES INTERDITS

Vous ne pouvez effectuer les actions suivantes ou permettre à d'autres, directement ou indirectement, de les effectuer.

  1. retirer, de toute copie du contenu du Site, le droit d'auteur ou tout autre avis de propriété qui y est présent;
  2. vendre, reproduire, modifier ou tenter de modifier ce contenu de quelque façon que ce soit ou reproduire ou afficher, interpréter ou distribuer publiquement ou utiliser le contenu à des fins publiques ou commerciales ou autrement qu'à des fins éducatives ou personnelles, notamment en utilisant le contenu sur un autre site Web; ou transférer une partie du contenu à une autre personne, sauf si le Site le prévoit, sans avoir préalablement obtenu le consentement écrit du Programme;
  3. imprimer ou copier toute partie du langage HTML ou autre logiciel accessible sur le Site;
  4. utiliser le Site d'une façon qui risque de l'endommager, de le désactiver, de le surcharger, de l'affaiblir, de nuire à sa sécurité, d'avoir un effet négatif sur son fonctionnement ou faire tout autre usage abusif du Site ou d'un service, d'une ressource du système, d'un compte, d'un serveur, d'un réseau, d'un site affilié ou lié, connecté ou accessible par le Site (notamment en téléchargeant, en affichant ou en transmettant des virus, des chevaux de Troie, des vers ou autres fichiers ou sites Web potentiellement dangereux, perturbateurs ou destructeurs ou qui imposent une charge déraisonnable ou disproportionnée à l'infrastructure du Site; ou en utilisant un robot ou un autre site Web ou dispositif automatique, ou processus manuel pour surveiller, copier, résumer ou extraire autrement l'information du Site en totalité ou en partie);
  5. utiliser ou tenter d'utiliser l'information d'un tiers en rapport avec le Site; créer ou utiliser une fausse identité sur le Site; se faire passer pour toute personne ou entité, ou faire de fausses représentations relatives à votre affiliation à toute personne ou entité, ou tenter d'obtenir un accès non autorisé à ce Site ou à des parties de ce Site qui sont d'usage restreint; utiliser une adresse courriel que vous ne détenez pas ou que vous n'êtes pas expressément autorisé à utiliser par son détenteur pour adhérer au Site; ou fournir toute information incomplète, fausse ou inexacte, notamment des renseignements personnels incomplets, faux ou inexacts;
  6. gêner ou entraver l'usage ou la jouissance par toute autre personne du Site ou des sites affiliés ou liés, ou de leurs services; transmettre sur le Site ou à partir de celui-ci des pourriels, des chaînes de courriels ou tout autre type de courriel non sollicité, sans le consentement des personnes et sans se conformer aux exigences de la loi applicable en matière de respect de la vie privée;
  7. afficher ou transmettre du contenu illégal, dangereux, menaçant, abusif, offensant, diffamatoire, vulgaire, obscène, ou délictueux, ou qui viole un droit d'auteur, une marque de commerce, un secret commercial, des renseignements personnels ou un autre droit de propriété qui appartient à un tiers ou qui pourrait constituer un acte criminel, engager la responsabilité civile ou violer toute autre loi en vigueur.

De plus, vous acceptez d'être l'unique responsable des actions effectuées et des communications transmises pendant votre utilisation du Site et de vous conformer à toutes les lois applicables à l'utilisation du Site, aux activités sur le Site ou au contenu du Site. STARsystemMC enquêtera sur les cas qui pourraient contrevenir aux lois et peut faire appel aux autorités chargées de l'application des lois et collaborer avec elles dans le cadre de poursuites contre les utilisateurs délinquants. STARsystemMC se réserve le droit en tout temps de divulguer toute information requise pour se conformer à toute loi ou tout règlement ou toute demande des autorités gouvernementales.

BLOGUES, BABILLARDS ET CONTENU FOURNIS PAR LES MEMBRES – NON DISPONIBLE EN CE MOMENT

Le Programme fournit différents blogues (les « Blogues ») et babillards (les « Babillards ») qui permettent aux membres de soumettre et d'afficher du contenu et des commentaires sur les différentes opinions exprimées sur les Blogues et les Babillards par les professionnels de la santé et les autres Membres. Ce contenu sera visible par les autres Membres. Les Membres sont responsables du contenu qu'ils soumettent ou publient sur les Blogues et les Babillards, notamment quant à sa légalité, à sa fiabilité, à sa pertinence, à son originalité et aux droits d'auteur qui s'y rattachent.

Les Membres peuvent également profiter de différentes occasions pour soumettre des questions, des commentaires ou des idées sur un Blogue ou un Babillard.

Toute information soumise ou publiée sur les Blogues ou les Babillards est assujettie aux règles de publication affichées sur les Blogues et les Babillards. En utilisant les Blogues et les Babillards, les Membres acceptent d'être liés aux règles de publications et de s'y conformer.

Toute information soumise ou publiée sur les Blogues ou les Babillards n'est pas considérée comme de l'information confidentielle ni exclusive et devient la propriété de STARsystemMC. STARsystemMC est libre d'utiliser le contenu de toute communication, notamment des idées, des inventions, des concepts, des techniques ou savoir-faire divulgués, à quelque fin que ce soit, y compris le développement, la fabrication ou le marketing de biens ou de services, à son entière discrétion et sans vous consulter ou vous indemniser et peut les utiliser, les reproduire, les distribuer et les divulguer à quelque fin que ce soit sans restriction. En échange de la permission que leur accorde STARsystemMC de soumettre ou de publier un commentaire ou un message sur les Blogues et les Babillards ou de soumettre directement une question, un commentaire ou une idée au Programme, les Membres accordent une licence internationale non exclusive, irrévocable, permanente et gratuite au Programme, à Sanofi Canada et ses sociétés affiliées les autorisant à reproduire, à transmettre, à publier, à modifier, à adapter ou à rendre public par le truchement de télécommunications ou autrement exploiter ou utiliser les messages ou les commentaires des Membres à quelque fin que ce soit.

STARsystemMC fera appel à des modérateurs ou à des animateurs de communauté Web. Ces modérateurs ou animateurs pourront lire et surveiller tout message ou commentaire publié ou soumis par les Membres sur les Blogues et les Babillards. STARsystemMC et ses modérateurs ou animateurs ne sont toutefois pas tenus de le faire et n'assument aucune responsabilité quant au contenu soumis, publié ou conservé par les Membres sur les Blogues et les Babillards.

Il est strictement interdit aux Membres de publier, de soumettre ou de conserver, ou de permettre à une autre personne de publier, de soumettre ou de conserver un avis ou un message publicitaire de nature commerciale ou autre sur les Blogues et les Babillards ou de solliciter les autres Membres du Programme à des fins commerciales de tout autre manière.

STARsystemMC et ses modérateurs et animateurs ont le droit, à leur entière discrétion, de retirer, de supprimer ou de modifier du contenu soumis, publié ou conservé par les Membres sur les Blogues et les Babillards.

STARsystemMC s'engage à collaborer entièrement, lorsque la loi l'exige, et à divulguer l'identité d'une personne qui publie du contenu illicite, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique, blasphématoire ou injurieux ou illégal sur les Blogues et les Babillards.

STARsystemMC ne vise pas à recueillir de l'information sur des événements indésirables résultant de l'utilisation des produits de Sanofi Canada ou des produits d'autres sociétés. Si un Membre de STARsystemMC fournit de l'information sur un événement indésirable liée à l'utilisation des produits de Sanofi Canada, Sanofi peut utiliser l'information fournie par le Membre dans des rapports qu'elle soumet à Santé Canada ou à d'autres autorités de la santé, lorsque cela est pertinent pour répondre aux exigences réglementaires. Dans ces cas, il est possible que Sanofi Canada doive communiquer avec le Membre ou le professionnel de la santé du Membre pour obtenir des renseignements supplémentaires, conformément aux lignes directrices de Sanofi Canada et aux exigences réglementaires de Santé Canada. Le Membre comprend que pour se conformer à la loi, Sanofi Canada pourrait être dans l'impossibilité d'accéder à sa demande de modifier ou de retirer des renseignements personnels que le Membre ou un tiers lui a transmis au sujet d'un événement indésirable lié à l'utilisation de produits de Sanofi Canada.

Outre pour les fins de l'application des taxes de vente applicable à la vente d'un produit, comme le prévoient les Conditions de vente disponibles sur le Site et de rapports sur la pharmacovigilance (événements indésirables), dans de rares cas Sanofi Canada pourrait, en vertu d'une ordonnance de cour ou d'une autre procédure judiciaire ou réglementaire ou autre exigence de la loi, être tenue de divulguer des renseignements personnels aux autorités chargées d'appliquer les lois, aux tribunaux ou aux organismes de réglementation. Sanofi Canada s'engage à collaborer si elle reçoit de telles demandes, conformément aux procédures réglementaires ou juridiques, et prendra les mesures nécessaires pour s'assurer que le demandeur comprend la nature confidentielle de renseignements médicaux personnels qui leur sont transmis.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

EN UTILISANT STARsystemMC ET SES SITES, VOUS ACCEPTEZ, PAR LA PRÉSENTE, DE NE PAS VOUS FIER À AUCUNE INFORMATION PRÉSENTE DANS LE SITE ET D'ACCÉDER AU PROGRAMME, À SES SITES ET À LEUR CONTENU ET À LES UTILISER À VOS RISQUES. STARsystemMC FERA TOUS LES EFFORTS RAISONNABLES POUR INCLURE DE L'INFORMATION EXACTE ET À JOUR SUR LE SITE. TOUTEFOIS, LE SITE ET LES DOCUMENTS, LES RENSEIGNEMENTS ET LES SERVICES QU'IL CONTIENT, NOTAMMENT LES TEXTES, LES GRAPHIQUES ET LES LIENS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET SANS DÉCLARATION, GARANTIE, NI CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE (NOTAMMENT QUANT À LA QUALITÉ, À LA QUALITÉ MARCHANDE, À L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, À L'EXACTITUDE, À LA NON-VIOLATION D'UN DROIT, À L'ACCÈS OU À L'IMPOSSIBILITÉ D'ACCÉDER AU SITE OU À TOUT CONTENU, À L'ABSENCE DE VIRUS ET AUX GARANTIES S'INFÉRANT DES PRATIQUES COMMERCIALES ÉTABLIES OU AUX MODALITÉS D'EXÉCUTION. DE PLUS, STARsystemMC NE FOURNIT AUCUNE TELLES CONDITIONS, GARANTIES OU DÉCLARATIONS, ET S'EN DÉGAGE ACTIVEMENT, NOTAMMENT QUANT À L'EXACTITUDE, À L'ACTUALITÉ, À LA JUSTESSE, À LA FIABILITÉ OU À L'EXHAUSTIVITÉ DU SITE ET DE SON CONTENU OU DE LEUR UTILISATION, DANS CHAQUE CAS DANS LES LIMITES PERMISES PAR LES LOIS APPLICABLES. STARsystemMC SE RÉSERVE LE DROIT, À SA SEULE DISCRÉTION (1) DE FAIRE, DE RÉSILIER, DE MODIFIER, DE SUSPENDRE OU DE DISCONTINUER EN TOUT TEMPS ET POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT, SANS PRÉAVIS ET SANS ENGAGER SA RESPONSABILITÉ, TOUT ÉLÉMENT DU SITE, ET (2) DE CORRIGER TOUTE ERREUR OU OMISSION OBSERVÉE DANS UNE PARTIE DU SITE EN TOUT TEMPS SANS PRÉAVIS, MAIS SANS AVOIR L'OBLIGATION DE LE FAIRE. EN AUCUNE CIRCONSTANCE, NOTAMMENT EN CAS DE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU EXTRA-CONTRACTUELLE, DE NÉGLIGENCE, AUTRE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU DE RUPTURE DE CONTRAT, STARsystemMC OU TOUTE PARTIE AYANT PARTICIPÉ À LA CRÉATION, À LA PRODUCTION OU À LA LIVRAISON DU SITE, NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, NOTAMMENT DES DOMMAGES DIRECTS, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, INDIRECTS OU PUNITIFS, DÉCOULANT DE L'ACCÈS AU SITE, DE SON UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE L'UTILISER, OU DE TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS SON CONTENU, MÊME SI STARsystemMC, OU L'UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS, SAVAIT QUE DE TELS DOMMAGES POUVAIENT SE PRODUIRE. CES LIMITES DE RESPONSABILITÉ COMPRENNENT LES DOMMAGES CAUSÉS À VOTRE ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE PAR UN VIRUS. VOUS (ET NON STARsystemMC) ASSUMEZ LE RISQUE, NOTAMMENT LE COÛT TOTAL DU DÉPANNAGE, DE LA RÉPARATION OU D'UNE MESURE CORRECTIVE NÉCESSAIRE. CES LIMITES DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUENT NONOBSTANT UN MANQUEMENT FONDAMENTAL, UN DÉFAUT DE SE CONFORMER OU UN MANQUEMENT À L'OBJET FONDAMENTAL INVOQUÉ DANS LE CADRE D'UN RECOURS LIMITÉ. LES EXCLUSIONS ET RESTRICTIONS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS SI LA LOI APPLICABLE NE PERMET PAS L'EXCLUSION DE GARANTIE IMPLICITE OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS.

En cas de suspension ou de résiliation du Site pour quelque raison que ce soit, STARsystemMC n'a aucune responsabilité envers ses Membres et est automatiquement libéré de toute réclamation faite par les Membres relative à la suspension ou à la résiliation, y compris toute réclamation relative à des bons échangeables contre des séances de « coaching » santé existants au moment de la résiliation, ces bons seront automatiquement annulés et invalidés au moment de la résiliation.

Toute renonciation par STARsystemMC d'exiger d'un Membre la stricte observance ou l'exécution d'une condition des présentes, ou la conformité à celle-ci, qu'elle soit expressément accordée, ou du fait de la conduite du Membre, s'applique uniquement à ce cas particulier et ne doit pas être considérée comme une renonciation à tout droit ou recours de STARsystemMC à l'égard de tout autre défaut de respecter ou d'exécuter les Conditions d'utilisation, ou de s'y conformer. Le délai ou l'omission par STARsystemMC à faire valoir un droit ou d'un recours ne doit pas être considéré comme une renonciation à ce droit ni à tout autre droit ou recours.

LIENS VERS D'AUTRES SITES

La responsabilité de Sanofi Canada et celle de ses société affiliées ne peut être engagée à l'égard du site d'un tiers auquel les Sites vous donnent accès. Sanofi Canada n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers, qui demeurent totalement indépendants de Sanofi Canada. De plus, l'existence d'un lien entre le Site et un site tiers ne signifie aucunement que Sanofi Canada approuve de quelque façon que ce soit le contenu de ce site, ou encore, l'utilisation qui peut être faite de son contenu.

INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité STARsystemMC, ses sociétés affiliées, et leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, donneurs de licences et revendeurs respectifs à l'égard des pertes, des dépenses, des dommages et frais, y compris les honoraires raisonnables d'un avocat et les dépens, résultant de tout manquement aux Conditions d'utilisation et à la présente entente (notamment la conduite négligente ou fautive) par vous. STARsystemMC se réserve le droit, à ses propres frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question qui ferait autrement l'objet d'une indemnisation de votre part et, dans un tel cas, vous acceptez, à vos frais, de collaborer avec STARsystemMC pour faire valoir toutes les défenses disponibles.

LOIS APPLICABLES

Les Conditions d'utilisation et toute réclamation relative au contenu du Site sont régies par les lois de la province de Québec, sans égard à tout conflit de lois, et par les lois fédérales canadiennes applicables dans cette province. STARsystemMC et son Site sont conçus afin de se conformer aux lois et aux règlements du Canada et de la province du Québec. L'information et le contenu disponible sur le Site sont destinés à être utilisés uniquement par les résidents du Canada. STARsystemMC ne fait aucune représentation ni garantie que l'information et le contenu fournis par le Programme et son Site sont appropriés dans d'autres pays, et l'accès au Site à partir des pays où son contenu est illégal est interdit.

GÉNÉRALITÉS

Sous réserve de l'article « Conditions d'utilisation supplémentaires » ci-dessous, la présente entente et la politique en matière de protection des renseignements personnels constituent l'entente intégrale conclue entre vous et STARsystemMC relative à l'objet des présentes, et elle remplace toute communication, déclaration ou entente, verbale ou écrite, faite entre vous et STARsystemMC ou ses affiliés relativement à cet objet. Si pour quelque raison un tribunal de juridiction compétente décide qu'une disposition de la présente entente ou une partie de celle-ci est inapplicable, ladite disposition s'appliquera dans toute la mesure permise pour réaliser l'intention de cette entente, et le reste de ladite entente demeurera pleinement en vigueur. La relation qui existe entre les parties est une relation d'entrepreneurs indépendants et aucune des parties n'est habilitée à agir pour le compte de l'autre partie ni à la lier. Toute renonciation à une disposition des présentes n'est valable que si elle est effectuée par écrit et signée par un de vos représentants autorisés et un représentant autorisé de STARsystemMC. Le défaut de STARsystemMC d'insister sur le strict respect d'une disposition des présentes ou d'un droit, ou d'assurer ce respect ne constitue nullement une renonciation à la disposition ou à son droit. Toute modification à la présente entente doit être effectuée au moyen d'un avis assujetti à votre acceptation et à l'affichage de l'entente révisée sur le Site. Les rubriques sont ajoutées pour des raisons de commodité uniquement et sont sans effet juridique et ne modifient pas l'interprétation des présentes. Des conditions d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer si vous utilisez d'autres services, des services affiliés, le contenu de tiers ou un logiciel tiers ou des services obtenus en cliquant sur un lien ou à partir d'un lien fourni sur le Site. STARsystemMC peut en tout temps céder ses droits et obligations aux termes de la présente à toute partie sans préavis. Vous ne pouvez à aucun moment céder vos droits et obligations aux termes de la présente entente à toute partie.

MODIFICATIONS, SUSPENSION ET RÉSILIATION

STARsystemMC peut en tout temps ajouter, retirer ou modifier ou changer de toute autre manière une partie du Site. Si des événements hors du contrôle raisonnable de STARsystemMC ont une incidence sur le fonctionnement du Site, le Programme peut être suspendu ou résilié sans préavis. STARsystemMC peut restreindre, suspendre ou modifier tout aspect du Site en tout temps sans préavis.

STARsystemMC peut à tout moment ajouter, retirer ou modifier ou changer de toute autre manière une partie des Conditions d'utilisation. Un avis de ces modifications doit être affiché sur le Site. Toute modification importante aux présentes Conditions d'utilisation doit être soumise à votre acceptation et affichée en ligne, et chaque Membre peut obtenir un exemplaire des Conditions d'utilisation, sur demande. La date de chaque révision doit être identifiée comme la date de la « Dernière mise à jour » ci-dessus. Vous êtes lié aux termes de toute révision que vous acceptez. Pour obtenir la plus récente version des Conditions d'utilisation, visitez la page d'accueil du site STARsystemMC; vous devriez visiter cette page régulièrement pour connaître les conditions courantes puisqu'elles vous lient. Si une disposition de ces Conditions d'utilisation est inacceptable selon vous, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le Site. Votre utilisation continue du Site après la mise en ligne des modifications sur les Sites constitue votre acceptation de ces modifications.

Tout abus par un Membre des privilèges que lui confère le Programme, tout défaut de se conformer aux règles et aux règlements du Programme ou aux présentes Conditions d'utilisation ou toute fausse déclaration peut, à la seule discrétion de STARsystemMC, entraîner l'expulsion du Membre.

CONDITIONS D'UTILISATION SUPPLÉMENTAIRES

Certaines parties ou certains domaines de STARsystemMC sont soumis à des conditions d'utilisation supplémentaires qui sont toutes intégrées par renvoi aux présentes Conditions d'utilisation, notamment les Blogues, les Babillards, les jeux, les tests et les concours. En utilisant une partie ou un domaine de STARsystemMC, les Membres acceptent d'être liés par ces conditions d'utilisation supplémentaires.

QUESTIONS SUR LES CONDITIONS D'UTILISATION

Si vous avez des questions ou des commentaires sur les Conditions d'utilisation, veuillez communiquer avec notre Service à la Clientèle : sans frais au 1-888-852-6887.

1 888 852-6887

Appelez un spécialiste qualifié chez Sanofi ou visitez les pages Foire aux questions pour plus d’informations.
 

Dernière mise à jour: 18-02-2016

À partir du 1er janvier 2015, STARsystemMC se préparera à offrir un site public permettant à un plus grand nombre de personnes d'obtenir de l'information sur le diabète. Pour des raisons de confidentialité, les services de coaching santé et d'évaluation de l'état de santé seront retirés du site.

Pour plus d’information, svp contacter notre service client Sanofi Diabète au 1-888-852-6887

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